Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

Utilisation du Site

1.1 Utilisation Légale Vous acceptez d’utiliser le site conformément à toutes les lois et réglementations locales, nationales et internationales applicables.

1.2 Comportements Interdits Il est interdit d’utiliser le site de manière illégale ou contraire à ces CGU. Cela inclut, sans s’y limiter, la publication de contenu diffamatoire, offensant ou illégal, la violation des droits de propriété intellectuelle, l’utilisation de moyens automatisés pour accéder au site, ou toute activité perturbatrice.

Contenu du Site

2.1 Information Informative Le contenu du site est fourni à titre informatif uniquement et comprend des informations sur les services de NB Conseil.

2.2 Utilisation du Contenu Vous pouvez utiliser le contenu du site à des fins d’information personnelle ou professionnelle, mais toute copie, reproduction, distribution, transmission, vente ou autre utilisation est interdite sans autorisation préalable écrite de NB Conseil.

Propriété Intellectuelle

3.1 Contenu Protégé Le contenu du site est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Tous les droits sont réservés.

3.2 Autorisation Écrite Pour toute utilisation autorisée du contenu du site, obtenir une autorisation écrite de NB Conseil.

Liens vers d’Autres Sites

4.1 Sites Tiers Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. NB Conseil décline toute responsabilité concernant le contenu ou la sécurité de ces sites.

Limitation de Responsabilité

5.1 Responsabilité Limitée NB Conseil ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation ou de l’incapacité d’utiliser le site.

Modifications des CGU

6.1 Mises à Jour NB Conseil se réserve le droit de modifier ces CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés des modifications par notification sur le site.

Droit Applicable et Juridiction Compétente

7.1 Législation Applicable Ces CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de [Indiquer le lieu approprié].

Contact Pour toute question concernant ces CGU, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : nbreuil53@gmail.com

Conformité RGPD NB Conseil respecte le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et d’autres lois sur la protection des données. Pour plus d’informations sur notre politique de confidentialité, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.